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Genèse et destinée de la Constitution européenne

Genèse et destinée de la Constitution européenne

Auteur : Giuliano Amato, Hervé Bribosia, Bruno de Witte (sous la direction de)

Éditeur : Bruylant

Année : 2007

La signature du Traité établissant une Constitution pour l'Europe a suscité une ample littérature que l'on pourrait juger mort-née, puisque la Constitution n'entrera jamais en vigueur. L'ouvrage sur la genèse et la destinée de la Constitution européenne démontre le contraire.
L'Institut universitaire européen de Florence entreprend,, dans cet ouvrage collectif qui associe des acteurs impliqués de près dans le processus d'élaboration de la Constitution, ainsi que des experts universitaires, de détailler la genèse et la destinée de ce qui reste un des plus grands projets européens.

La première partie relate de façon détaillée ce processus dans son ensemble empruntant une méthode historique. Elle procède ensuite à un commentaire systématique de la Constitution suivant une approche commune pour chaque sujet : il s'agit de retracer l'évolution des idées, des arguments, des enjeux, des influences et finalement des choix qui ont conduit au texte final. Les sources de ce travail sont principalement les travaux préparatoires de la Convention européenne et les documents de la Conférence intergouvernementale qui a suivi .

La seconde partie se penche sur l'avenir du traité constitutionnel et met en évidence les innovations qu'il recèle

Compte tenu des référendums négatifs de la France et des Pays-Bas, plusieurs scénarios de sortie de crise sont envisagés pour poursuivre la réforme des traités européens.

Le présent contribue ainsi à la relance de ce processus, et reste utile en dépit de l'échec du traité constitutionnel.

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